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Une collègue est en congé de maladie et elle vient de perdre son père. Pourrait-elle arrêter son congé de maladie pour prendre un congé de deuil?
De façon générale, on peut dire que les types de congés ne sont pas interchangeables. Bien que certains employeurs puissent le permettre, il n’est pas toujours possible d’interrompre temporairement un congé de maladie pour le remplacer par un congé de deuil ni de reprendre le congé de maladie une fois les jours de congé de deuil écoulés.
Dans la plupart des cas, les congés doivent être pris sans retard. Par exemple, certains employeurs ne vous permettent pas d’attendre votre retour au travail pour prendre un congé de deuil si le décès est survenu pendant vos vacances d’été.
Votre convention collective précise tous les types de congés auxquels vous avez droit en tant que membre d’une unité de l’AEFO. Cela dit, les règles qui entourent les congés sont complexes. En cas de doute, ou encore de mésentente avec votre employeur, n’hésitez pas à contacter votre agente ou votre agent d’unité.
Réseaux sociaux : attention, prudence!
Par Véronique Marie Kaye, équipe des communications de l’AEFO
La plupart d’entre nous savent qu’il y a une limite à la liberté d’expression dans les réseaux sociaux. On ne doit pas, par exemple, afficher ou partager des propos haineux, faux, diffamatoires, etc. Cependant, il peut arriver qu’une travailleuse ou qu’un travailleur publie ce genre de contenu, par exemple sous le coup d’une émotion. Les conséquences d’un tel geste peuvent être très lourdes.
Le grief et l’arbitrage en 5 questions
Par Amélie Cournoyer, rédactrice agréée
- Qu’est-ce qu’un grief?
Un grief est une plainte écrite déposée par votre syndicat en votre nom ou aux noms de plusieurs personnes contre l’organisation qui vous emploie en vertu de votre convention collective. La plainte peut découler d’une présumée violation de la convention collective ou d’une loi portant sur l’emploi. Elle peut aussi relever de leur interprétation.
De façon générale, le grief contient :
- le type de grief;
- les faits précis qui motivent le grief;
- les dispositions de la convention collective ou de la loi qui auraient été enfreintes;
- les mesures de réparation recherchées (p. ex. : reconnaissance des heures supplémentaires, annulation d’un congédiement, retrait d’une lettre disciplinaire au dossier).
Le grief peut être individuel (concerne une seule personne), collectif (regroupe plusieurs griefs individuels semblables et une mesure de réparation similaire) ou de principe (concerne des questions d’application générale de la convention collective).
- Comment reconnaître un grief potentiel?
Le grief doit obligatoirement être en lien avec un bris de la convention collective ou, en Ontario, de la Loi sur les normes d’emploi, de la Loi sur la santé et la sécurité au travail ou du Code des droits de la personne. Il ne peut pas servir à contester des décisions qui relèvent du droit de gestion, c’est-à-dire le droit de votre employeur de diriger le personnel et de prendre des décisions liées à l’organisation du travail afin d’assurer le bon fonctionnement de l’établissement. Cela dit, un exercice déraisonnable du droit de gestion peut faire l’objet d’un grief.
Si vous croyez qu’une consigne va à l’encontre de votre convention collective, vous devez tout de même la respecter pour éviter une allégation d’insubordination pouvant mener à des mesures disciplinaires. Vous pourrez par la suite contacter votre agente ou agent d’unité pour faire état de la situation. En d’autres mots, vous devez en tout temps suivre les consignes de votre employeur, à moins de circonstances exceptionnelles, par exemple si celles-ci mettent en danger votre santé ou votre sécurité.
La décision de déposer un grief ou non revient au syndicat. Si l’AEFO décide d’aller de l’avant, elle s’occupera de la rédaction du grief et de son dépôt en votre nom.
- Quelle est la procédure de règlement d’un grief?
La procédure de règlement des griefs varie d’une convention collective à l’autre. Elle détaille les étapes à suivre, identifie les personnes responsables et établit les délais à respecter pour chacune des étapes.
De façon générale, il y a un délai à respecter pour déposer un grief à partir du moment où la personne plaignante prend connaissance d’un événement pouvant donner lieu à une plainte. Si vous croyez qu’une pratique ou une décision de votre employeur va à l’encontre de votre convention collective, ne tardez pas à contacter votre agente ou agent d’unité de l’AEFO. Autrement, vous pourriez voir votre grief rejeté parce que les délais prévus dans votre convention collective n’ont pas été respectés.
« Votre syndicat prendra en charge les diverses étapes de la procédure de grief. Dans la majorité des cas, le dépôt d’une plainte sous forme de grief entraîne le règlement du litige au cours d’une rencontre entre l’AEFO et l’employeur », explique Julie Skinner, directrice générale adjointe de l’AEFO. La dernière étape de la procédure de grief est le renvoi à l’arbitrage.
- Comment fonctionne l’arbitrage?
L’arbitrage est une audience devant une tierce partie neutre. C’est un processus quasi judiciaire qui peut être long et coûteux.
Il revient au syndicat et à l’employeur de s’entendre sur le choix d’une ou d’un arbitre. Le choix de l’arbitre doit se faire de façon stratégique en tenant compte de son expertise et de la nature du grief. Il leur est également possible de demander au ministre du Travail de nommer l’arbitre pour eux. Une fois l’arbitre choisi, une date d’audience doit être fixée selon sa disponibilité et celle des deux parties. En Ontario, jusqu’à trois ans peuvent s’écouler avant de pouvoir se présenter devant une ou un arbitre francophone dans le cadre d’une audience. Durant ce délai, l’équipe en relations de travail de l’AEFO travaille de pair avec ses conseillères juridiques et ses conseillers juridiques afin de préparer le dossier qui sera soumis à l’arbitre.
Le jour de l’audience, l’arbitre écoutera les témoignages et la plaidoirie de chaque partie, c’est-à-dire que le grief lui sera expliqué en détail du point de vue de votre syndicat puis de celui de votre employeur. L’arbitre rédigera ensuite sa décision, qui sera définitive et exécutoire. Sa décision sera basée sur son appréciation des faits et son interprétation de la convention collective. L’arbitre ne peut pas modifier la convention collective, ni y ajouter ou y supprimer des dispositions.
« Dans plusieurs cas, l’arbitre — avec le consentement du syndicat et de l’employeur — tentera d’agir comme médiatrice ou médiateur en tentant de trouver une solution acceptable aux deux parties plutôt que de leur imposer sa décision », mentionne Mme Skinner
En vertu de la Loi de 1995 sur les relations de travail, la sentence arbitrale doit être envoyée au ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences. Le Ministère est tenu de la rendre publique en la mettant en ligne sur le portail des sentences arbitrales de griefs du gouvernement de l’Ontario ou d’une autre façon.
- Quand l’AEFO a-t-elle recours à l’arbitrage?
La décision d’aller en arbitrage appartient à l’AEFO, puisque le syndicat est le porte-parole exclusif de ses membres et qu’il a l’obligation de tenir compte de l’intérêt et des droits de l’ensemble des membres.
Les membres de l’Unité 203 – Le CAP de l’AEFO en grève pour une durée illimitée!
présentés par l’Association des enseignantes et des enseignants franco-ontariens (AEFO) continuent de revendiquer de meilleures conditions de travail à la hauteur des importants services en petite enfance, en santé mentale et en traitement des dépendances que ces professionnelles et professionnels offrent à la communauté francophone.
Le 7 novembre dernier, l’AEFO a déclenché la grève pour faire avancer les négociations avec le Centre d’appui et de prévention (Le CAP) dans le cadre de ses négociations pour l’obtention de la première convention collective de ses
membres. « Les membres sont sans convention collective depuis le 31 mars 2021, il est temps que ça aboutisse! Le CAP refuse absolument d’accorder aux membres un salaire raisonnable et mieux aligné au coût de la vie. Une augmentation
salariale de 6 % pour un contrat de 4 ans, c’est inacceptable particulièrement sans aucun ajustement salarial rétroactif à la fin de la convention collective précédente. Les membres du CAP sont loin de faire des salaires
compétitifs sur le marché et en plus Le CAP propose des retranchements importants dans les avantages sociaux. » déclare Anne Vinet-Roy, présidente de l’AEFO.
Du lundi au vendredi entre 10 h et 13 h, les quelque 200 membres de l’Unité 203 sont mobilisés et déterminés à se faire entendre sur leur piquet de grève situé au 290, rue Dupuis, à Ottawa dans le but d’obtenir une entente juste et équitable.
« C’est assez paradoxal comme situation, car nous desservons une clientèle
vulnérable et certains de nos membres se trouvent eux-mêmes dans des
positions vulnérables. Ils gagnent des salaires à peine plus élevés que le salaire
minimum et certains doivent avoir deux emplois pour arriver à la fin du mois.
Nous avons bien l’intention de continuer de nous faire entendre haut et fort.
Nous n’exigeons rien de moins que d’avoir des conditions de travail
respectables pour nous permettent de continuer de bien desservir notre
clientèle. » explique Sylvie Rocheleau-Carrie, présidente locale de l’Unité 203
– Le CAP.
« On ne sent aucunement que nous sommes valorisées et valorisés dans notre
travail. C’est l’équipe et les collègues qui nous motivent à rester, sinon nous
serions toutes et tous partis ailleurs pour avoir de meilleures conditions de
travail. Nous aidons les gens et nous avons un impact positif sur notre
communauté francophone. Nos revendications sont essentielles pour assurer
le recrutement et la rétention du personnel du CAP. Si l’employeur n’offre pas
de meilleures conditions de travail, la prestation des services de qualité aux
francophones est menacée. » revendique Karianne Blanchard, travailleuse
sociale et membre de l’Unité 203 – Le CAP.
L’AEFO est prête à retourner à la table de négociation si Le CAP démontre qu’il est ouvert à collaborer avec le syndicat pour obtenir une entente juste et équitable le plus rapidement possible.
Pour plus d’information sur la grève : Négos 203 – Le CAP – AEFO
Cette décision ne concerne que les membres de l’Unité 203 et n’a aucun impact sur les enseignantes et enseignants et les travailleuses et travailleurs qui sont membres des autres unités de l’AEFO.
Une collègue a remarqué que je donnais souvent mon opinion dans mes réseaux sociaux. Elle me dit que je devrais faire attention. Je ne vois pas pourquoi, puisque ce sont mes réseaux personnels. Qu’en est-il?
Votre collègue a raison. Lorsque vous utilisez votre compte personnel pour partager de l’information sur Facebook, Twitter, Instagram, SnapChat, TikTok, etc., il vaut mieux faire preuve de prudence. En effet, dès que vous publiez du contenu sur un réseau social, des élèves, des parents, votre employeur ou des membres pourraient avoir accès à cette information. Même sans mauvaise intention de votre part, une image ou un texte partagé dans les réseaux pourrait créer une mauvaise impression ou nuire directement ou indirectement à l’image de votre employeur. Votre employeur pourrait alors décider de recourir à des mesures disciplinaires, voire à un congédiement. L’AEFO conseille à toute ou tout membre se trouvant dans cette situation de contacter son unité locale dans les plus brefs délais.
Mot de la présidente de l’AEFO
C’est avec plaisir que je vous présente le tout premier numéro du magazine Le Trait d’union. Cette publication est une opportunité d’optimiser les communications avec nos membres, mais aussi avec le grand public. Nous croyons en effet qu’il est important d’offrir au plus grand nombre possible de l’information d’actualité en lien avec l’éducation franco-ontarienne, les divers services offerts par nos membres ainsi que le syndicalisme. Dans cette édition, notre dossier de l’heure porte sur la pénurie de personnel enseignant francophone.
Le succès d’un système d’éducation financé par les fonds publics dépend en grande partie du financement alloué par le gouvernement. Les membres de l’Association des enseignantes et des enseignants franco-ontariens (AEFO) ont beau avoir la meilleure volonté du monde, être dévoués et passionnés, si les ressources nécessaires et l’appui du gouvernement n’y sont pas, il y a des limites à ce que chacune et chacun peuvent raisonnablement accomplir dans leurs lieux de travail respectifs. À cela s’ajoute la question du recrutement et de la rétention des enseignantes et des enseignants francophones. C’est un défi monumental pour les écoles de la province, qui peinent également à recruter des travailleuses et travailleurs qui offrent des services importants en français. Malheureusement, nos membres subissent le contrecoup de la pénurie de main-d’œuvre et du manque de financement, et l’épuisement professionnel devient de plus en plus courant.
Au fil des ans, l’AEFO a collaboré avec plusieurs partenaires, dont l’Association des conseils scolaires des écoles publiques de l’Ontario (ACÉPO) et l’Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC), pour trouver des solutions. Nous avons discuté à maintes reprises avec le gouvernement, mais ce dernier tarde à mettre en œuvre les recommandations et les solutions qui sont ressorties de nos discussions, et ce, malgré notre travail de lobbying, le renforcement de nos relations avec des élues et des élus de même que les actions politiques que nous et d’autres syndicats avons menées.
Nous avons dit et répété que le gouvernement doit mettre en œuvre les recommandations émises par le groupe de travail sur la pénurie des enseignantes et des enseignants francophones, groupe de travail auquel le gouvernement a participé et avec lequel il était d’accord. Des investissements réels et ciblés sont nécessaires, et ce, le plus rapidement possible, pour faire en sorte que le système d’éducation de langue française financé par les fonds publics soit en mesure d’offrir des services de qualité aux élèves francophones d’aujourd’hui et de demain, sans que ce soit nos membres qui le portent à bout de bras.
Le gouvernement sait très bien qu’il a les fonds, les ressources et les moyens nécessaires pour faire partie de la solution. Nous ne baisserons pas les bras et continuerons de faire pression afin d’assurer la pérennité de notre système scolaire de langue française.
Je vous souhaite une excellente lecture à toutes et à tous!
Anne Vinet-Roy, présidente de l’AEFO
Mot de la directrice générale et secrétaire trésorière de l’AEFO
Ce premier numéro de notre magazine Le Trait d’union, qui paraîtra tous les trois mois, est une opportunité unique de vous partager des nouvelles de l’Association des enseignantes et des enseignants franco-ontariens (AEFO) et des informations importantes sur de nombreux sujets, tels que les droits des travailleuses et des travailleurs ainsi que la lutte pour l’avancement de causes qui nous tiennent à cœur, comme l’autonomisation au travail, le droit à l’inclusion et à la diversité ainsi que la santé mentale.
Dans cette première édition, nous avons choisi de vous donner l’heure juste sur la pénurie d’enseignantes et d’enseignants francophones qualifiés, qui continue à faire partie des dossiers les plus pressants de l’AEFO. Notre équipe, composée des présidences d’unités locales, d’agentes et d’agents, d’employées et d’employés de même que de déléguées syndicales et de délégués syndicaux, travaille sur plusieurs fronts pour trouver des solutions concrètes. Le projet L’accueil pour favoriser la rétention du nouveau personnel enseignant issu de l’immigration récente en est un exemple. Conçu par le personnel de l’AEFO, en partenariat avec Patrimoine canadien, il vise à contrer la pénurie de personnel enseignant et à favoriser sa rétention. Ce projet se poursuit maintenant avec notre partenaire, la Coopérative Enseignants Pas à Pas (CEPAP), qui œuvre à l’intégration professionnelle des enseignantes immigrantes et des enseignants immigrants francophones afin de créer des milieux d’apprentissage et de travail plus inclusifs et plus équitables.
L’AEFO appuie également le projet L’Ontario poursuit son action — programme de bourses pour l’accès à la formation en enseignement 2024-2026, chapeauté par l’Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC) et son partenaire l’Association des conseils scolaires des écoles publiques de l’Ontario (ACÉPO). Ces bourses faciliteront l’accès à la formation en enseignement à des étudiantes et des étudiants qui s’engageront à enseigner au sein d’un conseil scolaire de langue française en Ontario. Elles contribueront ainsi à contrer la pénurie chronique de personnel enseignant qui menace le développement de nos écoles et la qualité de l’enseignement qui y est donné.
Dans ce numéro du Trait d’union, vous trouverez également un article sur le grief et l’arbitrage, qui vous permettra de mieux comprendre ce que font nos spécialistes en relations de travail pour défendre les droits des membres. Puis, d’autres articles vous en apprendront davantage sur le rôle de nos unités locales ainsi que sur un projet de formation outre-mer.
Je me considère privilégiée de diriger une équipe dont l’engagement envers le mieux-être des membres de l’AEFO, la prestation de services de grande qualité et le professionnalisme me motivent tous les jours à en faire plus.
Je souhaite un grand succès au tout nouveau magazine de notre syndicat!
Anne Lavoie
Magazine LTU — Article 3
L’évaluation de vos qualifications à des fins salariales ne se fait pas automatiquement; c’est à vous d’y voir!
Si vous n’avez pas encore atteint le maximum de catégorie salariale (catégorie A4), faites une demande au Conseil ontarien d’évaluation des qualifications (COÉQ)( Ouvre une nouvelle fenêtre )( Lien externe ) pour l’une ou l’autre des raisons suivantes :
Vous avez suivi un cours menant à une qualification additionnelle (QA) ou une qualification de base additionnelle (QBA).
Vous n’avez pas encore fait évaluer vos qualifications à la suite de l’obtention d’un baccalauréat en éducation de l’Ontario.
Vous avez obtenu votre diplôme à l’extérieur de l’Ontario.
Nous vous recommandons de faire une demande tous les ans jusqu’à ce que vous atteigniez la catégorie A4. Pour plus d’information, contactez votre agente ou votre agent. Votre agente ou votre agent sera en mesure de vous guider pour connaître les délais prévus pour soumettre une attestation d’évaluation du COEQ à votre employeur.
Projet outre-mer : entrevues avec deux membres qui ont participé à l’édition 2023
Sabrina Osborne, équipe des communications de l’AEFO
Le Projet outre-mer est une initiative conjointe de la Fédération canadienne des enseignantes et des enseignants (FCE) et de ses organisations membres, dont l’AEFO. Depuis 1962, ce projet novateur s’appuie sur les principes fondamentaux de l’éducation inclusive, de la diversité culturelle et de l’échange interculturel pour enrichir les expériences d’apprentissage des enseignantes et des enseignants dans plus de 50 pays d’Afrique, d’Asie, du Pacifique et des Caraïbes.
Chaque année, une cinquantaine d’enseignantes et d’enseignants du Canada se portent volontaires pour coanimer, avec les organisations partenaires locales, des ateliers d’apprentissage professionnel. Ces ateliers portent sur divers sujets, notamment la pédagogie, le leadership, le soutien organisationnel ainsi que le perfectionnement professionnel en matière d’équité, de promotion de la paix et d’égalité des genres.
Claudia Piché Montplaisir, accompagnatrice au CS Viamonde (Unité 58)
Qu’est-ce qui vous a motivée à vous impliquer dans le Projet outre-mer et à partir au Bénin?
Mon entrain pour les nouveaux défis, mon intérêt pour les rencontres humaines, ma passion pour l’enseignement et mon amour du voyage ont été mes principales motivations. On parle beaucoup d’humilité culturelle de nos jours et c’est une notion importante pour moi. Je travaille dans un conseil scolaire diversifié où l’équité est au cœur de la mission. En tant qu’accompagnatrice, je travaille avec des personnes de diverses origines et, même si nous prônons l’ouverture d’esprit et l’accueil des autres, il est difficile de réellement saisir leurs expériences à moins de les vivre nous-mêmes. De plus, j’étais curieuse de découvrir le milieu syndical à l’échelle internationale.
Qu’avez-vous appris du monde syndical au Bénin?
Dans ce pays, c’est un choix personnel d’adhérer à un syndicat. Pour les enseignantes et les enseignants béninois, cela représente une opportunité d’être valorisés dans leur profession, d’obtenir de la formation, de se rassembler et de partager des ressources. Les membres sont fiers d’appartenir à leur syndicat.
Comment s’est déroulée la collaboration entre les enseignantes et les enseignants du Canada et vos collègues du Bénin?
La collaboration a débuté avant notre arrivée sur place. Notre chef d’équipe a pris l’initiative de communiquer avec les enseignantes et les enseignants sur place afin de connaître leurs besoins spécifiques. Ainsi, les sujets des discussions et des ateliers ont été préalablement choisis. Puis nous avons coanimé les ateliers avec des collègues du Bénin, en équipe de deux.
Quels étaient les sujets de vos ateliers?
Pour ma part, j’ai animé un atelier sur l’enseignement par petits groupes ainsi qu’un atelier sur la gestion de classe et les routines. De plus, j’ai organisé des mises en situation afin d’explorer en profondeur des sujets essentiels, tels que l’équité des genres et la distinction entre équité et égalité.
Pouvez-vous nous partager une expérience marquante?
Les Béninoises et les Béninois se sont ouverts à nous de manière exceptionnelle. Nous avons eu des échanges profonds sur des sujets tels que l’équité hommes-femmes et le rôle des femmes dans leur société. Ces conversations ont été particulièrement marquantes pour moi. Nous avons réussi à créer un environnement où chaque personne se sentait à l’aise, respectée et entendue.
Quelles sont les principales leçons que vous avez apprises de votre expérience au Bénin?
Sur le plan personnel, cette expérience m’a rappelé l’importance de la résilience et de l’adaptabilité face à toutes sortes de situations. Peu importe nos préparatifs ou nos plans, les choses ne se déroulent pas toujours comme prévu et il est essentiel de s’ajuster en conséquence. Parfois, il suffit de laisser les choses suivre leur cours, de faire de son mieux et de ne pas céder au stress.
En ce qui concerne ma vie professionnelle, cette expérience a profondément influencé ma manière d’accompagner les enseignantes et les enseignants qui ont étudié et enseigné dans leur pays d’origine avant d’arriver au Canada. En comprenant mieux leurs origines, leurs expériences et leurs visions du système éducatif, je peux ajuster mes méthodes d’accompagnement en conséquence.
Qu’est-ce qui ressort de votre expérience?
C’est une expérience qui change une vie et qui permet d’avoir un autre regard sur le système d’éducation. Travailler en collaboration avec des collègues provenant de différentes provinces au Canada et qui ont des expériences variées était incroyablement enrichissant. Une fois sur le terrain, collaborer avec des individus ayant des parcours académiques différents, mais qui partagent le désir d’offrir le meilleur à leurs élèves, apporte une perspective riche et diversifiée.
Patrice Dufour, enseignant au CSC Providence (Unité 63)
Qu’est-ce qui vous a motivé à participer au Projet outre-mer et à partir au Togo?
Principalement les témoignages des anciennes participantes et des anciens participants que j’ai pu lire dans les infolettres de l’AEFO. Chaque fois que je regardais ces reportages, je me demandais quand j’allais avoir l’opportunité d’y participer. J’étais déjà très engagé en tant que bénévole dans ma région. Puis, un jour, j’ai ressenti le besoin d’étendre mon aide au-delà des frontières du pays.
Comment s’est déroulée la collaboration entre les enseignantes et les enseignants du Canada et vos collègues du Togo?
La collaboration s’est principalement faite grâce à la coanimation d’ateliers. Notre objectif principal était de soutenir nos collègues du Togo en partageant des idées et des méthodes basées sur nos expériences